Mentions Légales

Conception et réalisation du site

Emedia Production
4D rue Cardinal
17000 La Rochelle
05 46 34 79 80
emedia-production.fr

Informations générales

Desfosses Moreau Notaire
2 rue Cardinal 17000 la rochelle
05 46 50 30 70

Directeur de publication : Mme Aleixandre Céline

Hébergeur

L’hébergement du site est réalisé par la société o2switch.

Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Siret : 510 909 80700024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
Propriétaire de son réseau AS50474

Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Desfosses Moreau , responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Desfosses Moreau .

Droit de reproduction et propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Desfosses Moreau . Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du directeur de publication de Desfosses Moreau est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Desfosses Moreau s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Confidentialité

Desfosses Moreau dispose de moyens informatiques destinés à vous adresser, uniquement si vous êtes d’accord, des informations. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage exclusif de Desfosses Moreau. Conformément à l’article 13 du «Règlement Général de Protection des données», vous bénéficiez d’un droit d’accès, rectification et de suppression sur les informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Desfosses Moreau, 2 rue Cardinal 17000 la Rochelle ou par email via le formulaire de contact du site Web. Les données seront conservées pendant la période strictement nécessaire pour la finalité du traitement, c’est à dire 13 mois maximum. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

La gestion des Cookies

Nous expliquons ce que sont les Cookies et comment nous les utilisons.

Vous pouvez ajuster vos préférences et désactiver les cookies non essentiels.

Le rôle des cookies

Les cookies sont de petits fichiers textes utilisés pour stocker temporairement de l’information.

Ils sont stockés sur votre ordinateur ou téléphone au moment du chargement du site. Ils nous aident à assurer le fonctionnement correct du site et sa sécurité, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer les performances pour comprendre ce qui fonctionne ou doit être amélioré.

Notre utilisation des cookies

Comme la majorité des services sur internet, notre site utilise des cookies liés à WordPress et à des services tiers.

Les cookies de WordPress assurent le fonctionnement du site et ne collectent pas de données personnelles.

Les cookies tiers sont majoritairement destinés à mesurer la performance et les interactions, gérer la publicité en fonction de votre profil et améliorer l’expérience utilisateur.

Les types de cookies utilisés

Essentiels : Certains cookies sont essentiels pour que vous puissiez profiter de toutes les fonctionnalités de notre site. Ils gèrent les sessions utilisateurs et préviennent les menaces de sécurité. Ils ne collectent aucune information personnelle. Par exemple, ils vous permettent d’ajouter des produits à votre panier et de commander en toute sécurité.

Statistiques : Ils enregistrent le nombre de visiteurs du site, les pages visitées, la source de la visite… Ces données nous aident à comprendre où le site doit être amélioré.

Marketing : Notre site affiche des publicités. Ils personnalisent les publicités et mesurent l’efficacité de ces campagnes publicitaires.

Les informations stockées peuvent également être utilisées par les fournisseurs de publicité tiers pour vous montrer des annonces sur d’autres sites.

Fonctionnels : Ils améliorent certaines fonctionnalités non essentielles comme l’intégration de contenu vidéo ou le partage sur les plateformes de médias sociaux.

Préférences : Ils stockent vos paramètres et vos préférences de navigation comme les préférences linguistiques.

Les types de cookies utilisés sur le site.

CookieDescription
_gaCe cookie est installé par Google Analytics. Le cookie est utilisé pour calculer les données du visiteur, de la session, de la campagne et pour suivre l'utilisation du site pour le rapport d'analyse du site. Les cookies stockent des informations de manière anonyme et attribuent un numéro généré de manière aléatoire pour identifier les visiteurs uniques.
_gat_gtag_UA_164507268_4Google Analytics
_gidCe cookie est installé par Google Analytics. Le cookie est utilisé pour stocker des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Web et aide à créer un rapport d'analyse de la façon dont le site Web fonctionne. Les données collectées y compris le nombre de visiteurs, la source d'où ils viennent et les pages visitées sous forme anonyme.
cookielawinfo-checkbox-necessaryCe cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie «Nécessaire».
cookielawinfo-checkbox-non-necessaryCe cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie «Non nécessaire».

Gérer les cookies

Les navigateurs proposent différentes méthodes pour bloquer et supprimer les cookies utilisés par les sites Web. Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour bloquer ou supprimer les cookies. Pour en savoir plus sur la gestion et la suppression des cookies, visitez le site de la CNIL pour découvrir le processus.